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Recherche: Propriété foncière

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Portugal : quelle révolution, vers quelle société ? Dynamique du changement des structures de propriété dans le Portugal actuel

...réellement changé, que sera-t-elle dans quelques années ? Pour y répondre, nous choisissons comme variable fondamentale, la structure de la propriété. Le changement portugais se révèle bien mériter le nom...

1 January 1976
KOLM Serge-Christophe
15 p.
Bibliographie n° 189

Postulant que « le marché n’est pas aveugle », et que « la propriété privée encourage la bonne gestion », les auteurs – européens et américains – de cet ouvrage...

1 July 1994
9 p.
Environnement et contrôle social de l'espace

La prise en compte croissante des contraintes de l’environnement favorise la remise en cause non seulement des modalités de la maîtrise foncière, mais de l’ensemble du contrôle de l’espace par...

1 November 1978
FALQUE Max
20 p.
L'évolution des notions de patrimoine et de responsabilité

Pour réformer l’entreprise, on propose, tantôt de transférer l’avoir des actionnaires à l’État, avec tous les attributs antérieurs de la propriété, tantôt de détacher l’entrepreneur de son assise patrimoniale, un...

1 January 1976
BLOCH-LAINÉ François
11 p.
Changer d’ère Free

...témoigne, par exemple, l’adoption ici ou là d’initiatives s’inspirant de l’économie circulaire et de celle de fonctionnalité (privilégiant l’usage sur la propriété). Un deuxième enjeu, évident à mes yeux, résulte...

30 April 2013
JOUVENEL Hugues (de)
2 p.
L’IA au service de la fiscalité : justice fiscale ou surveillance accrue ?

...de 300 postes d’agents publics affectés aux missions foncières et cadastrales. La généralisation du projet Foncier innovant soulève plusieurs interrogations d’ordre pratique, juridique, éthique. Le premier enjeu concerne la définition...

28 September 2022
MAGNES Arthur
6 min.
Tourisme spatial : point d’étape

...de ces entreprises : elle supervise les lancements et le vol, mais le matériel reste la propriété des entreprises privées auxquelles l’agence achète des places pour ses astronautes. En 2019,...

11 October 2022
LAMBLIN Véronique
6 min.
Conférence de presse « Imagine 2050 »

...location et non sur la propriété, etc. Enfin, dans les décors de fiction, les conférenciers prônent plus d’habitats partagés, plus d’immeubles éco-conçus, plus de low tech, etc. En deux mots,...

12 October 2022
GRZESIAK Laurie
7 min.