Recherche: Fiscalité
La fiscalité des transports en France
...pourraient (sinon devraient) prévaloir. Après un état des lieux très complet de la fiscalité des transports, Émile Quinet en montre bien le caractère très financier ; il souligne aussi le...
Le casse-tête de la fiscalité en Europe. Apple et l’Irlande : un cas exemplaire
...des bénéfices sur le sol européen versent des contributions fiscales normales, en rapport avec ces bénéfices, il est indispensable que l’Union s’attache à mettre de l’ordre dans la fiscalité européenne....
Fiscalité sur l'énergie : un double dividende écologique et économique
De nombreuses recherches et simulations de modèles économétriques ont maintenant été réalisées pour explorer l’impact que pourrait avoir sur l’activité économique l’instauration d’une taxe sur l’énergie. P. Zagamé présente ici...
Fiscalité et développement durable
La loi de finances pour 2010 a supprimé définitivement la taxe professionnelle (TP), qui pesait auparavant sur toutes les entreprises exerçant leurs activités en France. Cette taxe, depuis longtemps critiquée...
Effet de serre, emploi et fiscalité
A la suite de la conférence de Rio sur l’environnement et le développement, il a été convenu que les pays industrialisés devraient ramener d’ici à l’an 2000 leurs émissions de...
L’IA au service de la fiscalité : justice fiscale ou surveillance accrue ?
Grâce à l’intelligence artificielle et aux images-satellites, près de 20 000 piscines non déclarées ont été identifiées en France par le fisc dans le jardin de particuliers. Et demain ?...
Les perspectives d’évolution de la fiscalité des entreprises
En France et à l’horizon du quinquennat actuel, le gouvernement vise une amélioration de la compétitivité des entreprises en baissant les impôts sur la production. Au niveau européen, d’un côté,...
Une tendance lourde : les délocalisations
...résident, selon lui, dans les allègements de charges sociales et de la fiscalité, une meilleure coordination économique au niveau européen, ou encore la réforme de l’État. Il propose en outre...
Compétitivité : comment font les Allemands ?
...de la fiscalité pesant sur les entreprises. Il montre en particulier dans cet article comment l’Allemagne, qui avait adopté comme la France les 35 heures (la première au travers de...
Comptes rendus n° 331
COLLECTIF » L’engrenage démographique « Agir, Revue générale de stratégie, n° 29, janvier 2007, 170 p., Paris COLLECTIF » Quelle fiscalité pour quels objectifs ? Comprendre le débat fiscal « ...
Retraites : répartition ou capitalisation ?
...les régimes publics, ensuite réglementer le mode de gestion des fonds de pension, puis revoir la fiscalité de l’épargne retraite et veiller à ce qu’il en soit tiré un meilleur...
Biodiversité et aides publiques en France
...les dépenses publiques de l’État, au travers de la fiscalité ou des subventions versées, ne vont pas toujours dans son sens. C’est le cas en particulier s’agissant de la protection...