Les techniques de l’intelligence artificielle (IA), mettant en œuvre les réseaux de neurones artificiels et l’apprentissage profond, ont permis aux techniques de détermination des structures de molécules complexes de faire des progrès considérables. Ainsi, le programme AlphaFold de la filiale DeepMind de Google révèle très rapidement la structure tridimensionnelle de protéines à partir de leurs séquences d’acides aminés. Par ailleurs, une équipe du MIT (Massachusetts Institute of Technology) a pu identifier un nouvel antibiotique, l’halicine, en utilisant l’IA pour sélectionner la molécule active contre la bactérie Escherichia coli dans un pool de près de 6 000 structures moléculaires.
Ces techniques sont appelées à se développer dans beaucoup de secteurs (la pharmacologie, les matériaux, les systèmes énergétiques, etc.) et déboucheront sur des inventions brevetables qui poseront très probablement un sérieux problème à la propriété intellectuelle et au droit des brevets. Deux spécialistes de ces questions soulignent dans un récent article de la revue Nature, qu’il est nécessaire de s’interroger, aujourd’hui, sur le statut d’un brevet accordé à une invention réalisée à l’aide de l’intelligence artificielle. En effet, comme l’envisagent ses auteurs (l’une est juriste), celle-ci ouvre la perspective de réaliser des inventions brevetables, ne faudrait-il pas alors envisager, soit un nouveau traité sur le droit des brevets pour reconnaître le statut d’« inventeur » à un système mettant en œuvre l’IA, avec la possibilité de lui décerner des brevets, soit se contenter d’amender le droit de la propriété intellectuelle ?
Cette question est loin d’être théorique car une entrepri...
